Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pays de provence made in terroirs
JEAN-CLAUDE MEGUERDITCHIAN

Numéro de dépôt :
3240572
Date de dépôt :
01/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2013
pays de provence made in terroirs de JEAN-CLAUDE MEGUERDITCHIAN

Présentation de la marque pays de provence made in terroirs

Déposée le 1 août 2003 par JEAN-CLAUDE MEGUERDITCHIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pays de provence made in terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est JEAN-CLAUDE MEGUERDITCHIAN domicilié(e) QUARTIER CAMPAGNE PAVIE,84490 ST SATURNIN LES APT - 84490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude MEGUERDITCHÏAN domicilié(e) quartier Campagne PAVIE,84490 ST SATURNIN LES APT - 84490 - France.

La marque pays de provence made in terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240572.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pays de provence made in terroirs est expirée depuis le 1 août 2013.

JEAN-CLAUDE MEGUERDITCHIAN a également déposé les autres marques suivantes : ALTERNAT'STYLE LA VIE AUTREMENT! , les maisons écojolies


JEAN-CLAUDE MEGUERDITCHIAN - QUARTIER CAMPAGNE PAVIE,84490 ST SATURNIN LES APT - 84490 - France


Jean-Claude MEGUERDITCHÏAN - quartier Campagne PAVIE,84490 ST SATURNIN LES APT - 84490 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles bénéficiant de l'appellation géographique protégée Huiles essentielles de Lavande de Haute Provence ; cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Tissus ; couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de habilement). Viande issue d'un élevage traditionnel, poisson, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier issus d'un élevage traditionnel ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des Olives), Olives conservés, séchés et cuites bénéficiant des appellations d'origine protégées Olives casés de la Vallée des Baux en Provence, Olives noires de la Vallée des Baux en Provence ; gelée, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'Olives), huiles d'Olives bénéficiant des appellation d'origine protégée Huiles d'Olives de la Vallée des Baux en Provence, Huiles d'Olives de Haute-Provence, Huiles d'Olives d'Aix-en-Provence ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), conserve de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boisson à base de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) à l'exception des olives, olives ni préparés ni transformés bénéficiant des appellations d'origine protégées Olives cassés de la Vallée des Baux en Provence, Olives noires de la Vallée des Baux en Provence ; animaux vivants issus d'un élevage traditionnel, fruits et légumes frais (à l'exception des Olives) ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillées ; arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), plantes séchés pour la décoration. Bières, eaux minérales et gazeuses, boisson de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool. Eau-de-vie bénéficiant des appellations d'origine contrôlée eau-de-vie de vin originaire de Provence et eau-de-vie de marc originaire de Provence, et vin bénéficiant des appellations d'origine contrôlée ; Côtes de Provence, Coteaux d'Aix en Provence, Les Baux de Provence.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.